Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Aucun service personnalisé n’est proposé et toutes les ressources sont fournies à titre informatif.
Utilisation du site
Le site doit être utilisé conformément à sa vocation informative, sans détourner les contenus à des fins de conseil, d’accompagnement ou d’application individuelle. Aucun engagement de résultat n’est proposé.
Protection des données
Les données collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site, consultable en ligne. Aucune utilisation commerciale ou transmission non autorisée n’est effectuée.
Limitation de responsabilité
Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des
informations. L’utilisation des contenus relève de la seule responsabilité de
l’utilisateur et ne saurait engager le site.
Litiges et juridiction
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux suisses compétents, dans le respect de la législation applicable.
Dispositions générales
Le site fournit des ressources informatives à destination d’un public scolaire, sans
conseil personnalisé ni adaptation individuelle. L’utilisation du site ne crée
aucune relation contractuelle ou obligation de résultat.
Définitions
Les termes employés dans ces conditions générales sont précisés pour garantir la
compréhension du cadre d’utilisation, sans ambiguïté ni extension à d’autres
domaines.
- Site internet
- Représente l’ensemble des pages, contenus, ressources et fonctionnalités accessibles sous le nom de domaine indiqué.
- Utilisateur
- Désigne toute personne accédant au site, consultant les ressources ou utilisant le formulaire de contact.
- Contenus informatifs
- Recouvre toutes les informations, textes, schémas, exemples ou illustrations présentés de manière descriptive et objective sur le site.
Utilisations interdites
Contact conditions générales
Pour toute question relative aux présentes conditions générales, un formulaire de contact est disponible sur le site. Les demandes sont traitées dans le respect de la neutralité et sans engagement de conseil.